Résidents

Pejman POURZAND

Juriste, Chargé de cours à l’université de Téhéran-Béhéshti (Iran)

Discipline(s) : Droit

Pays : Iran

 

Période de résidence : octobre 2009 à juin 2010

Projet de recherche :

"Internormativité : facteur d’évolution du droit international pénal"

"Une bouteille dont les parois sont à la fois internes et externes ! Empruntée au mathématicien allemand Felix Klein, l’image semble magique et pourtant elle illustre parfaitement une réalité pour le moins troublante : l’espace normatif mondial qui résulte des interactions multiples au niveau international, régional et national constitue en effet un espace sans dedans et sans dehors. Dans la mesure où la perméabilité des ordres juridiques, notamment en matière répressive, semble favoriser le passage de l’inter-étatisme au supra-étatisme, elle aurait un impact profond sur la nature même du droit international pénal. Toujours est-il que l’apparence peut être trompeuse.
Certes, l’internormativité implique une certaine convergence juridique notamment au niveau de la conception des méga-crimes comme le terrorisme. Mais abstraction faite de son ampleur, une telle convergence pourrait aboutir à une simple construction de façade susceptible de s’effondrer, si elle ne se trouve pas profondément ancrée dans un socle de valeurs communes. Ainsi, le phénomène mérite d’être analysé, et dans sa dimension structurelle, et dans sa dimension axiologique."

Eléments biographiques :

Après avoir obtenu un master en droit pénal et criminologie à l’Université de Téhéran, Pejman Pourzand a poursuivi ses études en France à la Sorbonne avec un DEA de politique criminelle puis une thèse en droit international pénal qu’il a publiée en 2008 aux éditions LGDJ sous le titre : L’internationalisation pénale en matière de trafic de drogue. Etude critique de l’enchevêtrement des espaces normatifs. Il a enseigné en tant que chargé de cours à la Faculté de droit de Téhéran-Béhéshti et à la Chaire UNESCO des Droits de l’Homme où il a également dirigé plusieurs projets de recherche. Après une double expérience auprès des Nations Unies lors du procès des Khmers Rouges (UNAKRT), et auprès de la Cour Pénale Internationale, il poursuit aujourd’hui ses recherches sur le concept de l’internormativité.

Publications :

Ouvrage :

Internationalisation pénale en matière de trafic de drogue : Etude critique de l’enchevêtrement des espaces normatifs (à paraître novembre 2008, Paris, LGDJ)


Articles :

1) "Dolus Eventualis en droit international pénal" à paraître, juin 2010


2) « Le ministère publique : la plume est serve...mais la parole aussi ! » in LAZERGES, Ch., Figures de parquet, PUF, 2006.


3) « Le trafic de stupéfiants comme secteur d’harmonisation du droit pénal : le voyage au bout de la répression », Archives de politique criminelle, n° 25, Pedone, 2003, pp. 237-254.


4) « Philosophical basis of criminal proof theory », Judiciary Journal of Tehran, n° 33, 2001, pp. 7-33.